N° W263001466 - OGEC LES PRIMEVERES
Mis à jour le 2016-03-01
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Adresse :
24 avenue du Vercors
Date de création :
1946-01-30
Date de publication :
1946-03-31
Date de déclaration :
2016-03-01
Position :
Active
Objet :
dans le respect du droit français, du statut de enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l’enseignent catholique, des accords conclus en son sein, d'assumer juridiquement la gestion d’établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
Déclarant :
Ecole les Primevères
26120 MONTELIER
