N° W262000506 - AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE DO...

Mis à jour le 2014-06-20
Adresse : Mairie
  26290 Donzère
Date de création : 1977-11-09
Date de publication : 1977-11-30
Date de déclaration : 2014-05-15
Position : Active
Divers équipements © made by [author link]

Objet :

MANIFESTATIONS FAMILIALES; MISSION DE SOLIDARITE INDIVIDUELLE, FAMILIALE, TEMPORAIRE OU EXCEPTIONNELLE A L'EGARD DE TOUT AGENT COMMUNAL , TITULAIRE OU NON, ACTIF OU RETRAITE. ALLOCATIONS DIVERSES, PRIMES, AVANCES POUR EVENEMENT GRAVES.

Déclarant :

Mairie

26290 DONZERE